Espace Photo Blanc + by Quentin Delage.p

Mention de Propriété Intellectuelle

La présente politique décrit les informations concernant la propriété intellectuelle ainsi que le droit d'auteur s'appliquant aux œuvres présentes et présentées sur le présent site web comprenant L'Espace Photo et Les Éditions Café.

 

Quelles sont les règles concernant les œuvres présentées ? 

Les œuvres présentées sont sous propriété des auteurs de celles-ci, et possèdent tous les droits sur celle-ci. 

En aucun cas, une personne ne peut exercer ses droits, télécharger, distribuer, présenter hors du cercle familial ou privé, sur les œuvres présentées sauf demande à l'auteur en personne et seulement en cas d'accord, ou mention contraire clairement stipulée (voir la rubrique "Quels sont les droits des œuvres téléchargeables ?").

Quels sont les règles en vigueur sur les fichiers ? 

Au regard de la loi Française pour les visiteurs Français et Belges (et pays de droit civil).

Sur l'honneur je jure, moi, Quentin Delage, peut montrer au regard de la loi, être l'auteur (sauf mention contraire exprimée clairement sur l'oeuvre présentée) et être en possession de TOUS les fichiers originaux des œuvres visuelles, vidéos et écrites présentées sur le présent site web, qui permettent de prouver et exercer mon droit de possession sur celles-ci.

Sur l'honneur je jure, moi, Quentin Delage, ne présenter que des œuvres visuelles qu'avec l'accord des personnes présentes sur celles-ci, et peut, sur demande expresse, retirer les œuvres du site en cas de désaccord avec la personne se trouvant sur l'une d'entre elles.

Au regard des autres pays (dans les pays de common law) pour les visiteurs non-Français.

Dans ce cas précis, il s'agit du régime du Copyright qui entre en vigueur (pour les pays du Commonwealth). Au regard de la loi, et sur l'honneur, Quentin Delage peut montrer qu'il est l'auteur de ses œuvres, et assure le droit de paternité et le droit au respect de l'oeuvre sur celles-ci.

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Quels sont les droits des œuvres téléchargeables ?

Il est possible de télécharger sur le présent site, une sélection d’œuvres clairement définie.

 

Dans ce cas précis, la personne téléchargeant la copie du fichier ne peut montrer qu'elle en est l'auteur au regard de la loi, et ne peut que diffuser cette oeuvre qu'à l'intérieur du cercle privé et familial, elle ne peut en aucun cas vendre ou diffuser cette oeuvre dans le cadre publique. Si ces limites sont franchies, la personne concernée peut faire l'objet de poursuites judiciaires.

Mention de propriété intellectuelle

Quentin Delage est l'auteur des collections photographiques présentes dans les différentes rubriques, des vidéos du site web, des visuels présentés sur L'Espace Photo, et peut, au regard de la loi, prouver la paternité de ces dernières.

 

 

 

 

 

Mentions Légales

La présente politique décrit les mentions légales du présent site web (lespacephoto.com).

Qui est propriétaire du site ? 

Le site www.lespacephoto.com est la propriété de Quentin DELAGE.


En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez automatiquement, de manière pleine et entière, l’ensemble des présentes conditions d’utilisation. L’ESPACE PHOTO se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions d’utilisation et ce sans préavis.


Nous vous conseillons donc de les consulter régulièrement.

Quelles sont les informations à savoir sur le contenu du site ?  

Le site est régulièrement mis à jour. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que les renseignements fournis ne sont pas impérativement exhaustifs. En cas d’information erronée ou inaccessible, vous pouvez nous contacter par e-mail à lespace.photo.contact@gmail.com.

L’utilisateur ne fera pas usage de ce site d’une manière telle que cette utilisation causerait un quelconque dommage à des tiers ou à l’image de L’ESPACE PHOTO, notamment par l’insertion d’informations incorrectes ou insultantes.

Quelles sont les informations à savoir sur les liens hypertextes ?

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Quelles sont les informations à savoir sur l'accessibilité du site web ? 

L’ESPACE PHOTO décline toute responsabilité en cas d’interruption temporaire (notamment pour cause de maintenance technique) ou définitive de l’accès au site.

 

La responsabilité de L’ESPACE PHOTO ne saurait être engagée en raison du dommage que le piratage total ou partiel du site pourrait causer à l’utilisateur ou à un tiers, de même qu’en raison du dommage éventuel causé à une installation informatique suite à l’utilisation de son site ou d’un site tiers vers lequel il renvoie.

Comment est assurée la propriété intellectuelle ?

Pour plus de détails, merci de voir la section "Mention de propriété Intellectuelle".

Utilisation de vos données personnelles

La présente politique décrit les informations que nous traitons pour le fonctionnement du présent site web (lespacephoto.com) qui inclut L’Espace Photo et Les Éditions Café. Les données personnelles qui nous sont communiquées sont traitées avec le plus grand soin et dans le strict respect de la législation applicable.

Quels types d’informations recueillons-nous ?

Le responsable du traitement de vos données personnelles est le site lespacephoto.com.

 

Les données que nous collectons à votre sujet sont vos nom, prénom, pseudo, adresse postale et adresse e-mail. Votre adresse IP est également collectée automatiquement.

 

Ces données sont collectées en vue des finalités suivantes : la gestion de la clientèle, la gestion et l’exécution des commandes, la gestion du contentieux, l'analyse du risque de toute commande sur la base de comportements antérieurs de clients ou de prospects, la gestion des crédits et la lutte contre la fraude et les infractions.

L'Espace Photo s'engage à ce qu'aucune de vos données personnelles (nom, prénoms, adresses...) ne soient partagées avec des personnes extérieures au fonctionnement du site web.

 

Comment pouvez-vous exercer vos droits prévus par le Règlement général sur la protection des données ?

Conformément au Règlement général sur la protection des données, vous avez le droit de consulter, de rectifier, de transférer et de supprimer vos données.

Comment adresser vos questions ?

Vous pouvez en savoir plus sur la confidentialité en nous contactant. Pour toutes questions concernant de la présente politique, vous pouvez nous contacter via l'adresse mail lespace.photo.contact@gmail.com.

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En utilisant le présent site web, vous vous engagez à respecter ces règles.

Dernière révision : 26/11/2018